RESPECT DROIT D’AUTEUR Joseph ORTEGA!

Je ne suis pas contre le fait qu'on utilise mes articles, puisque l'objectif
c'est le bien être et la connaissance du chien, par contre ne jamais oublier
de mettre le nom de l'auteur et un lien vers mon site pour ceux qui
veulent en savoir plus! Hélas beaucoup de site les utilisent sans le faire…

Le droit d'auteur en France est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3
juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. La loi
reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une œuvre
de l'esprit quelle que soit son genre.

Tous les articles de ce site appartiennent exclusivement à l'auteur aux
termes des articles L111-1 et L112-1 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion publique, usage commercial sont par
conséquent interdit sans autorisation de l'auteur, titulaire des droits. Le
droit moral permet à l'auteur de jouir du droit au respect de son nom, de
sa qualité et de son œuvre (art. L. 121-1). Il s'agit d'un droit
imprescriptible (c'est-à-dire d'une durée illimitée), inaliénable (il ne peut
être cédé à un tiers) et perpétuel (il est transmissible aux héritiers).

Pas de commentaire.

Ajouter un commentaire

Vous devez être Connecté pour poster un commentaire.